| Rencontres Express avec Celibataire.ch |
|
Annuaire > Recherche
Résultats pour droit auteur : 105 sites trouvés.
81. Chambre de commerce luxembourg
La chambre de commerce est une institution de droit public au grand-duché de luxembourg, regroupant toutes les entreprises, hormis l'agriculture et l'artisanat, qui disposent de leur propre chambre professionnelle....
http://www.cc.lu/ - 20.01.2006 à 15:50
82. Vivajeunes.org - information et prévention santé pour les jeunes en morbihan - amour, sexualité, drogue, droit des jeunes, mal-être
Information et prévention santé pour les jeunes en morbihan. des professionnels répondent aux questions sur l'amour, la sexualité, les drogues et les toxicomanies, le mal-être, le droit des jeunes, le travail et la sécurité. service anonyme et gratuit....
http://www.vivajeunes.org/ - 20.01.2006 à 13:05
83. Domainesinfo.fr : informations sur les noms de domaine, droit noms de domaine, protection des marques, protection intellectuelle, depot nom de domaine, noms de domaine, gestion, enregistrement, achat, acheter, depot, protection industrielle et infos noms
Domaines.info : informations sur les noms de domaine, droit noms de domaine, protection des marques, protection intellectuelle, depot nom de domaine, noms de domaine, gestion, enregistrement, achat, acheter, depot, protection industrielle et infos noms de...
http://www.domaines.info/ - 20.01.2006 à 09:00
84. droit internet , droit des nouvelles technologies,
Le blog juridique de blandine poidevin, avocat au barreau de lille : droit internet , droit des nouvelles technologies , propriété intellectuelle , droit informatique , droit du sport ,...
http://www.jurisexpert.net/ - 20.01.2006 à 07:25
85. Le service pratique du droit de l'internet
La protection des enfants sur internet, la sécurité des paiements électroniques, le droit de propriété intellectuelle et bien d'autres questions trouvent réponse dans les fiches pratiques de droitdunet.fr. surfez sur internet en toute confiance....
http://www.droitdunet.fr/ - 20.01.2006 à 07:25
86. Copyright board of canada / commission du droit d'auteur du canada
The board is an economic regulatory body empowered to establish, either mandatorily or at the request of an interested party, the royalties to be paid for the use of copyrighted works, when the administration of such copyright is entrusted to a collective...
http://www.cb-cda.gc.ca/ - 20.01.2006 à 03:15
87. Rida, revue internationale du droit d'auteur
Rida, revue internationale du droit d'auteur...
http://www.la-rida.com/ - 20.01.2006 à 03:15
88. droit d auteur - copyright
Pour poursuivre en justice ceux qui copient vos œuvres et bénéficier de la protection du droit d’auteur, vous devez apporter les preuves des dates de création : creasafe vous fournit ces preuves....
http://www.creasafe.com/ - 20.01.2006 à 03:15
89. Jazz, poésies, nouvelles et prises de sons - pierre voyard
Pierre voyard, musicien de jazz, photographe, auteur de nouvelles et poèmes, ingénieur du son...
http://voyard.free.fr/ - 20.01.2006 à 02:45
90. Toile.org - droit international, droit humanitaire et droits de l'homme
Sites juridiques spécialisés en droit international, droit humanitaire et droits de l'homme...
http://www.toile.org/ - 19.01.2006 à 17:40
Recherches correspondantes :
• Rechercher droit auteur sur nos sites partenaires
:
|
|
